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Copropriété

La copropriété, c’est notre principale expertise. Laissez nos spécialistes vous accompagner à toutes les étapes  du développement de votre projet, de l’achat du terrain à la vente de vos dernières unités. Notre rôle consiste, entre autres, à faciliter la communication entre les différents intervenants (arpenteur géomètre, architecte, ingénieur…) et à vous conseiller juridiquement sur la structure adaptée à votre projet.

  •   Projets en copropriété divise
  •   Copropriété par phases
  •   Copropriété horizontale
  •   Copropriété verticale
  •   Servitude
  •   Convention de services partagés
  •   Financement et acquisition
  •   Formulaire de réservation
  •   Contrat préliminaire
  •   Note d'information
  •   Déclaration de copropriété
  •   Assemblées de transition
  •   Particularités lors de nouvelles constructions
  •   Ventes initiales
  •   Modifications à des déclarations de copropriété
  •   Refonte et réécriture de déclarations de copropriété

Immobilier 

Que ce soit pour la vente ou l’achat d’une propriété, consultez-nous, cela pourrait vous éviter bien des mauvaises surprises.

  •   Promesse d’achat
  •   Acte de vente
  •   Vérification de déclaration de copropriété
  •   Servitude
  •   Bail commercial ou de villégiature
  •   Donation
  •   Échange
  •   Territoire agricole
  •   Quittance
  •   Recherche sur titres
  •   Financement et droit hypothécaires

Patrimoine

Votre paix d’esprit, voilà ce qui est au cœur de nos préoccupations. Nous mettons notre expertise à votre disposition pour tous vos besoins personnels et familiaux.

  •   Testament
  •   Mandat de protection (inaptitude)
  •   Contrat de mariage, d’union civile ou de vie commune
  •   Autorisation de voyager pour les enfants mineurs
  •   Règlement de succession
  •   Vérification de testament
  •   Homologation de mandat de protection
  •   Fiducie

Droit des affaires (droit commercial) :

Chez VSB notaires, nous vous conseillons quant aux aspects légaux de votre entreprise, et ce, dès sa création. Nous vous guidons dans tout le processus entourant la rédaction et la signature de documents et de contrats légaux nécessaires à la bonne marche de vos affaires.

  •   Incorporation
  •   Mise à jour annuelle
  •   Convention entre actionnaires
  •   Contrat de société de personne
  •   Vente d’actions
  •   Réorganisation d’entreprise
  •   Vente d’actifs
  •   Fusion et acquisition
  •   Préparation de la relève

Innovation 

L’innovation se situe au cœur de notre pratique. Toute l’équipe met constamment ses connaissances à jour afin de connaître les dernières lois en vigueur et les nouvelles tendances, et ce, dans le but de proposer des solutions créatives qui correspondent à vos besoins.

Chez VSB notaires, le travail d’équipe domine. Vous ne faites pas seulement affaire avec un notaire : vous profitez des connaissances et de l’expertise de trois notaires et de trois assistantes juridiques qui feront toutes les recherches possibles pour vous conseiller au mieux.

Nous mettons aussi à profit la technologie pour vous offrir un service client hors pair. La structure technologique en place permet de limiter la prolifération de papier. On imprime seulement lorsque c’est vraiment nécessaire, comme par exemple: un contrat original prêt à être signé.